L'association Cesâme Yoga est une association loi 1901 qui a été créée le 03/08/2018 pour promouvoir le Yoga. Son siège est situé au Muy (Var). Les séances se déroulent 9 rue Grande au Muy et 25 chemin des Frayères, lieu-dit Les Résidences de Callas.
mail : [email protected]
Tel : 06.10.10..02.54
Tel de la Trésorière : 06.37.45.22.71
Tel du secrétariat : 06.79.72.91.10 ou 06.16.58.23.58
Règlement intérieur :
Cette Association a pour objet de favoriser la pratique et la connaissance du yoga auprès de ses adhérents, lors de cours réguliers et de permettre sa découverte au plus grand nombre, lors d’ateliers et d’activités spécifiques qui lui sont rattachés. N’ETANT FAIT AUCUN MENTION DES LIEUX DE PRATIQUE, LE PRESENT REGLEMENT LES PRECISE : Selon le projet pédagogique de l’enseignante, les cours (qu’ils soient réguliers ou qu’il s’agisse d’ateliers) sont dispensés dans une salle adaptée aux différentes pratiques de yoga, dans les communes avec lesquelles l’association passe convention et dans le respect des règlements intérieurs de ces salles (ou autre disposition prise par le propriétaire du lieu). En cas de force majeure (exemple la pandémie du COVID 19) les cours pourront être dispensés :
- en « distanciel » via internet : soit en version enregistrée soit en direct. Dans ce dernier cas l’inscription au cours sera nécessaire. La forme de diffusion est laissée au libre arbitre de l’enseignante selon ses moyens matériels personnels. - en extérieur, si les conditions climatiques le permettent.
Ainsi l’association s’engage à fournir une prestation quasi équivalente.
Par voie de conséquence les cours dispensés valent ceux en salle et l’adhésion au présent règlement vaut acceptation de ses dispositions.
A - CONDITIONS D’ACCES AUX SEANCES DE YOGA
Renseignement d’une fiche individuelle d’inscription annuelle
Production d’un certificat médical de moins de 3 ans (pour l’année 2022/2023, il doit dater au plus tard du 1er septembre 2020) et s’il est supérieur à un an, d’un questionnaire de santé (conforme à l’arrêté du 20 avril 2017) transmis par l’association.
Règlement de l’adhésion annuelle (montant voté lors de chaque assemblée générale) pour toute inscription au trimestre ou à l’année, ainsi qu’au-delà de 5 séances individuelles.
Le nombre de places étant limité par les capacités maximum d’accueil des salles mises à disposition, l’inscription est par ordre d’arrivée avec l’ensemble du dossier complet : fiche d’inscription, certificat médical et règlement.
En l’absence de production du certificat médical, l’enseignante se réserve le droit de refuser l’accès au cours
B – FORMULES DE REGLEMENT DES SEANCES ET RESERVATION
Le règlement des séances collectives est payable à l’inscription. Il est annuel, trimestriel ou à l’unité.
Le paiement annuel peut-être effectué en 1, 2 ou 3 versements. Chacun sera encaissé par mois (septembre, octobre et novembre)
Les paiements trimestriels seront à adresser par la production de 3 chèques lors de l’inscription. Les encaissements seront effectués au 15 octobre pour le 1er trimestre, au 15 janvier pour le 2ème trimestre et au 15 avril pour le dernier trimestre.
Le paiement à la séance est fonction du nombre de places disponibles
Les ateliers sont payables à la séance lors de la réservation 15 jours à l’avance. Une séance de découverte est possible. Elle sera facturée 12 € qui seront déduits du règlement au trimestre ou l’année si la personne s’inscrit.
Tarif famille : une remise de 5% sera appliquée aux inscriptions annuelles ou trimestrielles
Pour les enfants, les modalités de règlement à l’inscription sont les mêmes que pour les adultes.
Tout trimestre commencé est dû. Aucun remboursement ne sera effectué sauf cas de force majeure :
Raison médicale nécessitant l’arrêt des séances pour une période supérieure à un mois. (remboursement sur présentation d’un certificat médical)
Déménagement dans un rayon de plus de 30 Kms.
C – ABSENCES ET VACANCES
Les cours sont proposés de septembre à fin juillet sauf les jours fériés, les 2 semaines de vacances scolaires de Noël et 1semaine sur 2 lors des petites vacances scolaires.
Les dates de vacances sont communiquées au plus tard 1 mois avant lors des cours, par sms, par mail.
Au mois de juillet, les séances pourront être regroupées et/ou modifiées notamment en raison du nombre de participants, sans dédommagement.
Absence du participant : un cours manqué pourra être récupéré pendant le mois en cours.
En cas d’absence de l’enseignante de Yoga, le cours sera rattrapé sur une autre séance à discrétion.
D – SECURITE ET ASSURANCES
1 – Assurances L’association a une assurance responsabilité civile la couvrant pour tout dommage, mais ne couvre pas les adhérents en responsabilité individuelle. Il leur est fortement recommandé de souscrire une assurance responsabilité civile individuelle. De même l’enseignante de yoga devra fournir, avec son contrat de prestation une copie de son attestation d’assurance en responsabilité civile au titre de ses prestations d’encadrement.
2- Sécurité Cesâme Yoga décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol des effets personnels des participants. L’association se réserve le droit d’exclure temporairement voir définitivement un adhérent manquant de respect ou entravant les règles de sécurité mettant sa vie et /ou celle d’autrui en danger, sans remboursement, ni dédommagement.
3- Protocole Sanitaire Pour toute situation exceptionnelle indépendante de la volonté de l’association (type pandémie), l’association applique les directives de l’Etat et en particulier celles du Ministère de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports. Les mesures prises sont transmises aux adhérentes par voie de mail/sms/affichage ou oralement et dans des délais ne dépendant pas de sa volonté. Par voie de conséquence, les adhérents doivent s’y conformer en respect de leur adhésion et de leur approbation du présent règlement.
Particularité pandémie COVID19 : chaque participant devra respecter les consignes sanitaires indiquées par la professeure de Yoga et en particulier
- Ne pas venir en séance s’il présente des signes de la maladie et prévenir
- Dans la mesure du possible chaque participant sera invité à venir en ayant le minimum d’affaires à changer et de pouvoir rassembler celles-ci dans un sac durant leur pratique. Il n’y aura pas d’accessibilité à un vestiaire (ou pièce faisant office)
- Se laver les mains en entrant dans la salle, soit au point d’eau à sa disposition avec du savon et s’essuyant dans une serviette jetable ou personnelle soit via un gel hydro-alcoolique personnel et autant de fois que nécessaire en particulier s’il utilise du matériel mis à sa disposition
- Respecter la distanciation physique d’1m à minima
- Porter un masque lors de toute circulation dans la salle. Son absence pourrait être une cause d’exclusion du cours. Selon les directives de l’Etat, celui-ci pourrait être ôté lors de la séance sur son tapis.
- Dans la mesure du possible chaque participant est invité à apporter son tapis. En cas d’utilisation de l’un de l’association, un drap de bain ou tout autre textile permettant de le protéger devra être fourni par le participant. Le tapis prêté sera désinfecté avant et après la séance avec les produits mis à sa disposition. Tout comme pour tout matériel de l’association mis à sa disposition.
- La salle sera aérée par l’enseignante entre chaque séance à raison de 15 minutes - Une désinfection du point d’eau et des toilettes sera opérée entre chaque séance
- Respecter les gestes barrières en vigueur qui seront affichés à l’entrée de chaque salle.
E – COMMUNICATION – SPECTACLES - SITE INTERNET
Des spectacles et manifestations pourront être organisés durant l’année au cours desquels des photos et/ou vidéos pourront être prises. Cesâme Yoga s’engage à les utiliser uniquement dans le cadre de publicité ou d’information relative à son activité. Une autorisation d’utilisation sera demandée à chaque participant lors de son inscription, une vigilance sera renforcée concernant les mineurs.
F - PROTECTION DES DONNEES DES ADHERENTS
L’association s’engage à ce que la collecte et le traitement des données des adhérents effectuées à partir de la fiche d’inscription et/ou d’adhésion soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi informatique et liberté. L’objectif du recueil des données de l’Association répond à des besoins
- Réglementaire => la dispense de cours de Yoga est encadrée selon nos conditions d’inscriptions et nécessite des informations dont l’usage est exclusivement réservé aux professeurs
- Les recettes doivent être justifiées selon les décisions d’assemblée générale
- Nécessaires au bureau de l’association pour sa gestion (pouvoir apporter des éléments statistiques de l’activité lors de la recherche de financements par exemple.)
Les données obligatoires :
- Identité de l’adhérent
- Adresse postale de l’adhérent
- Production du questionnaire de santé et du certificat médical (seulement en version papier)
- Périodicité et montant de la participation aux cours de yoga
Les données facultatives :
- Téléphone
- Adresse mail
Pour toute information ou exercice des droits informatique et liberté sur le traitement des données personnelles des adhérents gérées par l’association, vous pouvez contacter son délégué à la protection des données : la Présidente en exercice.
Règlement élaboré le 23 août 2018 – modifié le 16 juillet 2019 – modifié le 30 août 2020 - modifié le 9 juillet 2021